Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSELINE
SA GAVAIRON

Numéro de dépôt :
1553156
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1999
MOUSSELINE de SA GAVAIRON

Présentation de la marque MOUSSELINE

Déposée le 27 septembre 1989 par SA GAVAIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA GAVAIRON , domicilié(e) Rue Du Mont Blanc ETAUX, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA POUEY INTERNATIONAL - France.

La marque MOUSSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSELINE est expirée depuis le 27 septembre 1999.

SA GAVAIRON a également déposé les autres marques suivantes : CIMALP , DUC DE SAVOIE , SADIKA , MONTFLEURY , PREVERT , VACHE EXQUISE , ZINA , PREFLEURY , 13 ETOILES


SA GAVAIRON - Rue Du Mont Blanc ETAUX, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France


SA POUEY INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

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